Les malfaçons et défauts sur travaux, appellez l'expert
Litiges avec l'artisan sur les règles de pose, les dtu, les normes
Bienvenue sur bd conseil DUTREVE Expertise, en bâtiment et construction.
.Une malfaçon, qu'est ce que c'est? en terme de droit,
c'est la réalisation d'un ouvrage, mais en ayant oublié les règles de l'art (les normes et DTU)
La malfaçon C'est peut être la maçonnerie d'une construction de maison, qui n'est pas réalisée correctement
la malfaçon c'est peut être la mauvaise pose des menuiseries, qui laisse passer l'air au bout de deux ans.
la malfaçon c'est aussi la terrasse qui fissure, c'est aussi la réalisation du terrassement avec les drains qui ne drainent pas ou de couleur jaune (interdit)
,en réalité la malfaçon est tout ce qui n'est pas réalisé dans les normes, que le maître d'ouvrage (propriétaire) à commandés et bien souvent payés
Quel recours contre la malfaçon ? eh bien l'expertise pour apporter la preuve
Que les malfaçons soient volontaires et connues,
ce sont celles dont l'artisan à pleine connaissance parce qu'il ne veut pas respecter des normes,
mais il le fait quand même,que ce soit la malfaçon par méconnaissance,très nombreuse,
le débat serait long, mais, faute de formation, de prendre le temps de former les gens, cela abouti à un travail inacceptable, pas droit, pas de niveau, mal fini, qui est mal fixé.
...reste la procédure d'expertise, menée par l'expertjoindre l'expert
Les litiges et malfaçons sur vos travaux de remplacement de menuiseries, l'expert est nécessaire pour dire les défauts et que l'avocat puisse s'en servir
Souvent on m'appelle pour me demander : « comment se fait-il que sur des menuiseries neuves, il y a de la mousse sur les côtés, et la finition est mal faite ? ».
Sur la finition, je vous dirai de faire passer un expert, et pour ce qui concerne le passage de l'air, sur des menuiseries qui sont posées récemment, que cela soit en type appelé rénovation sur des dormants bois conservés ou type totale c'est à dire où l'on a déposé les dormants en bois pour poser les dormants neufs en PVC , en aluminium où en bois, lorsque vous avez de l'air qui passe sur les côtés de la menuiserie, c'est que la menuiserie est mal posée.
Il faut savoir que tout installateur à l'obligation de respecter la norme NFP003 et les DTU de la menuiserie entre autres les DTU 36 qui concernent toute la pose des menuiseries, j'ai pu constater tout au long de ma carrière, que très peu de menuisiers respectaient la pose correcte des fonds de joint en mousse imprégné (pas en mousse expansive) et un cordon de joint silicone SNJF.
Au début après avoir signé un devis complet avec explication de la pose, comment est-elle réalisée (c'est obligatoire ) lorsqu'un technicien vient pour prendre les dimensions des menuiseries, bien souvent, je ne vais pas dire que la personne qui vient n'est pas du métier, mais il n'est pas spécialement formé pour, et prendre des côtes cela veut dire déposer la menuiserie actuelle pour comprendre comment elle est posée, et ainsi faire les plans de pose qui serviront à fabriquer et aux poseurs.
Malheureusement, dans les dossiers je n'ai jamais cette configuration (vous pouvez imposer cela, en demandant que le DTU soit respecté) sinon appelez-nous avant même que le chantier commence. Le jour de pose, comme les dimensions sont mal prises, et qu'il faut aller vite, cela impose au poseur de faire du bricolage pour réussir à poser les menuiseries, et celles-ci se retrouvent difficilement je dirai, ajustables dans de bonnes conditions, avec des espaces trop grands, des fonds de feuillures mal calculés, ou mal redessinés, ou non prévus tout simplement.
Résultat : Soit de suite soit après 1 an le temps au joint de ne plus être efficace : Vous avez de l'air qui s'infiltre ou qui peut passer entre les dormants, ou la maçonnerie, ou entre les dormants anciens et les dormants nouveaux, c'est une question de réalisation, de pose non conforme, après, comment définir une pose conforme ou non conforme, soit vous vous referez aux DTU 36, et aux cahiers du CSTB, qui concerne la pose de menuiseries, soit vous missionnez un expert qui vous dira si vos menuiseries sont bien ou mal posées, et pourquoi vous commencez à avoir de la moisissure sur le tour.
Il faut savoir que tout installateur à l'obligation de respecter la norme NFP003 et les DTU de la menuiserie entre autres les DTU 36 qui concernent toute la pose des menuiseries, j'ai pu constater tout au long de ma carrière, que très peu de menuisiers respectaient la pose correcte des fonds de joint en mousse imprégné (pas en mousse expansive) et un cordon de joint silicone SNJF.
Au début après avoir signé un devis complet avec explication de la pose, comment est-elle réalisée (c'est obligatoire ) lorsqu'un technicien vient pour prendre les dimensions des menuiseries, bien souvent, je ne vais pas dire que la personne qui vient n'est pas du métier, mais il n'est pas spécialement formé pour, et prendre des côtes cela veut dire déposer la menuiserie actuelle pour comprendre comment elle est posée, et ainsi faire les plans de pose qui serviront à fabriquer et aux poseurs.
Malheureusement, dans les dossiers je n'ai jamais cette configuration (vous pouvez imposer cela, en demandant que le DTU soit respecté) sinon appelez-nous avant même que le chantier commence. Le jour de pose, comme les dimensions sont mal prises, et qu'il faut aller vite, cela impose au poseur de faire du bricolage pour réussir à poser les menuiseries, et celles-ci se retrouvent difficilement je dirai, ajustables dans de bonnes conditions, avec des espaces trop grands, des fonds de feuillures mal calculés, ou mal redessinés, ou non prévus tout simplement.
Résultat : Soit de suite soit après 1 an le temps au joint de ne plus être efficace : Vous avez de l'air qui s'infiltre ou qui peut passer entre les dormants, ou la maçonnerie, ou entre les dormants anciens et les dormants nouveaux, c'est une question de réalisation, de pose non conforme, après, comment définir une pose conforme ou non conforme, soit vous vous referez aux DTU 36, et aux cahiers du CSTB, qui concerne la pose de menuiseries, soit vous missionnez un expert qui vous dira si vos menuiseries sont bien ou mal posées, et pourquoi vous commencez à avoir de la moisissure sur le tour.
joindre l'expert
Comprendre le droit de la construction
Il est important de savoir lire entre les lignes et de bien comprendre les termes de ce qui est écrit dans un devis, un bon de commande de menuiseries.
Dans le cas où vous ne savez pas, prenez contact avec quelqu'un qui pourra vous expliquer en toute neutralité. l'expert en construction, .
Un conseil qui a son importance : la construction ou l'achat d'une maison est la partie d'une vie,
alors ne signez jamais sous la contrainte de l'heure ou sur chantage au terrain, prenez le temps de comprendre ce que vous signez.
Créé par Loi n°95-96 du 1 février 1995 - art. 3 JORF 2 février 1995 Les clauses des contrats proposés par les professionnels aux consommateurs ou aux non-professionnels doivent être présentées et rédigées de façon claire et compréhensible. Elles s'interprètent en cas de doute dans le sens le plus favorable au consommateur ou au non-professionnel. Le présent alinéa n'est toutefois pas applicable aux procédures engagées sur le fondement de l'article L. 421-6.
Article L111-2 En savoir plus sur cet article... Modifié par LOI n°2010-853 du 23 juillet 2010 - art. 35
I. - Tout professionnel prestataire de services doit avant la conclusion du contrat et, en tout état de cause, lorsqu'il n'y pas de contrat écrit, avant l'exécution de la prestation de services, mettre le consommateur en mesure de connaître les caractéristiques essentielles du service.